Présentation de la marque DOUBLE VITRAGE PRISONNIER
Déposée le 25 mars 1993 par monsieur Alain COSTA et la Société Anonyme (SA) ALUVAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOUBLE VITRAGE PRISONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-19 du 14 mai 1993.
Les déposants sont monsieur Alain COSTA domicilié(e) 640 boulevard Rebuffel, 06250 MOUGINS - France et la Société Anonyme (SA) ALUVAR domicilié(e) Z.I. de Pegomas 3081 route de la Fénérie, 06580 PEGOMAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES - France.
La marque DOUBLE VITRAGE PRISONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE VITRAGE PRISONNIER est expirée depuis le 25 mars 2003.
Alain COSTA a également déposé les autres marques suivantes : Kallist'Event
Monsieur Alain COSTA - 640 boulevard Rebuffel, 06250 MOUGINS - France
ALUVAR S.A. - Z.I. de Pegomas 3081 route de la Fénérie, 06580 PEGOMAS - France
CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES - France
Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250371 - Publication au BOPI 1998-02-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19
Fenêtres, portes et porte-fenêtres métalliques; cadres de fenêtres, de portes et de porte-fenêtres métalliques; châssis de fenêtres, de portes et de porte-fenêtres métalliques, lesdits châssis étant des châssis fixes ou coulissants; cloisons métalliques, clôtures métalliques.Cloisons non métalliques; clotûres non métalliques; cadres de fenêtres, de portes et de porte-fenêtres non métalliques; châssis de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres non métalliques, lesdits châssis étant des châssis fixes ou coulissants
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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